Archives de catégorie : Le dossier de diagnostic technique (D.D.T.)

Habitation Bail commercial Parties communes Durée de validité Vente Location Vente Location et sous-location CERTIFICAT DE MESURAGE « CARREZ » Loi n° 96-1107 du 18 décembre 1996 & Art. 46 de la loi de 10 juillet 1965) Locaux visés : … Continuer la lecture →

Habitation Bail commercial Parties communes Durée de validité Vente Location Vente Location et sous-location DIAGNOSTIC DE L’INSTALLATION D’ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF Code de la santé publique, article 1331-11-1, Code de la construction et de l’habitation L. 271-4 et L. 271-5, norme … Continuer la lecture →

GÉNÉRALITÉS ET ORIGINE DES RISQUES MAJEURS LA RÉGLEMENTATION L’ÉTAT DES RISQUES ET POLLUTIONS NOTRE EXPERTISE I – Généralités et origine des risques majeurs L’accroissement des catastrophes naturelles et technologiques qui se sont déroulées ces dernières années (accident de l’usine AZF, séismes…) … Continuer la lecture →

RÉGLEMENTATION I – Arrêté du 15 Octobre 1962 Premier arrêté fixant des règles de sécurité. Il est complété par des textes techniques : DTU n° 61.1 installation de gaz. DTU n° 65.4 chaufferie au gaz. II – Arrêté du 22 … Continuer la lecture →

LES INSTALLATIONS ÉLECTRIQUES VOLUME DE SÉCURITE DES PISCINES REGLES LIÉES AUX ZONES DANS UN LOCAL CONTENANT UNE BAIGNOIRE OU UNE DOUCHE DISPOSITIFS DE PROTECTION ET SECTION DES CONDUCTEURS LES INSTALLATIONS ÉLECTRIQUES I – Zone des installations à contrôler A. Appareil … Continuer la lecture →

RÉGLEMENTATION MÉTHODOLOGIE SYNTHESE RÉGLEMENTATION I – Loi n° 2004-1343 du 9 décembre 2004 (art-41 au Journal Officiel du 10 décembre 2004) Art.L. 134-1 du Code de la construction : Le diagnostic de performance énergétique d’un bâtiment ou d’une partie de … Continuer la lecture →

LOI CARREZ Loi n° 96-1107 du 18 décembre 1996 améliorant la protection des acquéreurs de lots de copropriété dite   « Loi Carrez ». Décret n° 97-532 du 23 mai 1997 portant sur la définition de la superficie privative d’un … Continuer la lecture →

Comment repérer des termites qui ne supportent pas la lumière du jour dans les bâtiments que nous diagnostiquons ? Pour trouver ces insectes, la difficulté à laquelle nous sommes confrontés, est de pouvoir établir une distinction entre les dégradations créées … Continuer la lecture →

Le début de l’exploitation minière du plomb date de la Grèce antique. Durant la période romaine se développe cette métallurgie qui permet de produire des pièces de monnaie, des canalisations ou bien encore de la vaisselle. Mais c’est pendant la … Continuer la lecture →

L’amiante était utilisé dans l’Antiquité et servait entre autres à confectionner des textiles funéraires, des mouchoirs et des mèches pour éclairage. La production industrielle de l’amiante est initiée au XVIIIème siècle par la Russie, poursuivie au XIXème par l’Italie et … Continuer la lecture →